La société est soumise à la convention collective de la métallurgie et répond aux exigences de la norme ISO 9001-2015. Toutefois :

• l’entreprise ne réalisant pas de conception, les exigences du paragraphe 8-3 sont exclues.
• Le secteur de la mécano-soudure est exclu du domaine d’application puisqu’il n’est utilisé qu’en interne pour la réalisation de montages.
• En cas d’exigences réglementaires et/ou contractuelles liées à la fabrication du produit, le client fournit la documentation appropriée.

Pour chaque processus :

• un ou plusieurs pilotes,
• une identification des parties prenantes,
• une maitrise des risques,
• des objectifs en lien avec la stratégie de l’entreprise,
• des indicateurs de suivi.